Règlement d’ordre intérieur

RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR (édition sept 2012)   Le présent règlement d’ordre intérieur ne dispense pas les élèves, leurs parents ou la personne responsable, de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement. Le Pouvoir organisateur se réserve le droit d’effectuer les adaptations […]

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